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Néanmoins, par principe sont autorisés, sans accord express préalable :

• la citation, respectant le droit moral de l’auteur par l’indication de son nom et de la source. La citation est nécessairement courte, cette notion s’appréciant tant par rapport à la publication dont elle est extraite que par rapport à celle dans laquelle elle est introduite. La citation illustre un propos et ne doit pas concurrencer la publication à laquelle elle est empruntée. La multiplication des citations, aboutissant à une anthologie, est considérée comme une œuvre dérivée, et donc soumise à l’accord préalable de l’auteur ou de l’ayant droit ;
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Dans les autres cas, et notamment :

• si le contenu du site onrecrute.enaveyron.fr doit s’intégrer dans la navigation de votre site, en particulier par voie de cadres (ou frames) ;
• si l’accès aux pages contenant le lien vers le site onrecrute.enaveyron.fr n’est pas gratuit ;

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Agence Départementale de l’Attractivité et du Tourisme de l’Aveyron
Rue Louis Blanc 12000 RODEZ

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